Mentions légales

 

Ces mentions légales sont obligatoires sur tout site internet. En voici un résumé simplifié, si vous n’êtes pas familier avec les termes juridiques :

  • Toutes les informations collectées sur vous (à savoir votre prénom et votre adresse mail quand vous vous inscrivez à la newsletter) sont traitées conformément à la loi Informatique et Libertés. Autrement dit, vous pouvez à tout moment vous désinscrire de la newsletter grâce au lien présent en bas de chaque mail.
  • Vos coordonnées ne seront jamais transmises à des tiers, et serviront toujours à recevoir les infos en rapport avec le blog et uniquement.
  • Tout ce qui est écrit sur le site est soumis au droit d’auteur. Autrement dit, vous n’avez pas le droit de le reproduire en intégralité sans mon autorisation, mais je suis évidemment ravi que vous fassiez un lien vers le blog si vous l’avez apprécié ! Il ne faut donc pas que ça vous bloque pour partager les articles que vous aimez
  • Je vous invite à poster autant de commentaires intéressants que possible. Bien que n’étant pas responsable de ce que vous écrivez, je suis tenu de faire respecter les lois, et je peux donc être amenée à modifier ou supprimer un commentaire en ce sens (exemple : insulte ou diffamation)
  • J’utilise Google Analytics afin de suivre le trafic sur le blog : nombre de visites, etc… Google oblige à le signaler sur les sites qui utilisent son service, ce pourquoi il y a un paragraphe à ce sujet

1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

  • L’éditeur et le directeur de la publication du présent site internet est :
    Magali Bouidène-Briand, pour
    SASU Les Éditions Parents du 21ème siècle, au capital social de 1500€
    8, rue Martel
    75010 Paris
    Adresse de courrier électronique : magali (at) parents-du-21-eme-siecle.fr
    Numéro SIRET
     : 830 885 844 RCS Paris
    Numéro de TVA :  FR44830885844
  • L’hébergeur du présent site internet est :
    OVH
    2 rue Kellermann
    59100 ROUBAIX
    Tél : 08 203 203 63 (0,118 €/min)

2. Informatique et Libertés

Les données personnelles collectées sur le site ne seront en aucun cas distribuées à des tiers, ni vendues, ni louées, ni prêtées. En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (http://www.cnil.fr), sous le numéro 2146441. Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du présent site web (notamment concernant la newsletter) ont donc été traités en conformité avec les exigences de cette loi.

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de cette même loi, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l’éditeur du site.

Conformément à cette loi, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de vos données pour des motifs légitimes. Vous pouvez exercer l’ensemble de ces droits auprès de l’éditeur du site par l’intermédiaire d’un courrier électronique à magali (at) parents-du-21-eme-siecle.fr

3. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les textes, images et vidéos, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’éditeur du site, sauf mention contraire.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Cela dit, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.

4. Commentaires

Les commentaires déposés par les internautes reflètent exclusivement l’avis de leurs auteurs et demeurent sous leur responsabilité. En écrivant des commentaires sur le site, l’internaute accepte de se soumettre aux lois françaises et internationales.

Les administrateurs du site se réservent le droit de modérer, modifier ou supprimer tout commentaire qu’ils jugeraient contraire à ces lois.

5. Analyse du trafic

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